Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'échoppe biologique
Michel COGOLUEGNES
CHAZAL

Numéro de dépôt :
3274075
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
L\'échoppe biologique de Michel COGOLUEGNES

Présentation de la marque L'échoppe biologique

Déposée le 6 février 2004 par Michel COGOLUEGNES et CHAZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'échoppe biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Les déposants sont Michel COGOLUEGNES - France et CHAZAL domicilié(e) 48700 ST-DENIS - 48700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COGOLUEGNES CHAZAL domicilié(e) 48700 ST-DENIS - France.

La marque L'échoppe biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'échoppe biologique est expirée depuis le 6 février 2014.

Michel COGOLUEGNES a également déposé les autres marques suivantes : Brin de paille , L'ECHOPPE BIOLOGIQUE , Michel le Paysan , Carole Beauchamps Naturellement Bio , Brin de paille , Le Paillou


Michel COGOLUEGNES - France

CHAZAL - 48700 ST-DENIS - 48700 - France


MICHEL COGOLUEGNES CHAZAL - 48700 ST-DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons : parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; tous ces produits étant issus du mode de production biologique s'il existe. Télécommunications, communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Tous les produits proposés et distribués par ces services étant issus du mode de production biologique s'il existe. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Hébergement temporaire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.